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Lot n° 379

Aigle et vautour se disputant un chamois. Sculpture en bronze. Signé. Haut. 44,5 cm. Larg: 36 cm

CONDITIONS DE LA VENTE
• La participation aux enchères implique l'acceptation inconditionnelle des présentes conditions de vente.
• Elle est faite au comptant et conduite en euro. Les acquéreurs paieront, en sus de l'adjudication le prix principal augmenté des frais légaux, selon les modalités du décret n° 2002-210 - J. O. du 19 février 2002 : 20% TTC.
• Il ne sera délivré aucun document faisant ressortir la TVA.
• Le règlement des factures peut se faire en espèces, par carte de crédit ou par chèque bancaire. Tout bordereau excédant pour une même vente 3000 euros (frais compris), devra être réglé en totalité par chèque barré ou par tout autre moyen inscrivant le montant réglé au débit d'un compte tenu chez un établissement de crédit, une entreprise d'investissement ou une institution mentionnée à l'article 8 de la loi n° 84-46 du 24 janvier 1984. Exclusion faite pour les non-résidents, qui sont tenus de justifier de leur identité et de leur domicile.
• En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets ne pourra se faire que sur présentation de deux pièces d'identité. Le transfert de propriété de l'objet n'aura lieu qu'après encaissement du chèque.
• "A défaut de paiement par l'adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l'adjudicataire défaillant; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de trois mois à compter de l'adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l'adjudicataire défaillant" (Article L. 321-14 du Code de commerce, suivi de l'avis du Conseil des Ventes Volontaires du 11 avril 2002).
• Aucune réclamation ne sera recevable une fois l'adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de constater l'état des objets présentés, notamment pour les restaurations d'usage et les petits accidents.
• En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur habilité, l'objet sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
• La tolérance d'un magasinage n'engage pas la responsabilité de la SVV MARTIN-BAIILY & ASSOCIES, à quelque titre que ce soit, l'objet étant considéré sous la garantie exclusive de l'adjudicataire, dès le prononcé de l'adjudication.
• Tous les bijoux, objets, tableaux modernes ou anciens, sont vendus sous garantie de la SVV MARTIN-BAILLY& ASSOCIES, s'il y a lieu, de l'Expert qui l'assiste, suivant les désignations portées au catalogue ou sur liste, et compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation du lot portées au procès-verbal de la vente. Le poids de chaque bijou est donné en poids brut.
• Les dimensions ne sont données qu'à titre indicatif et la hauteur avant la largeur. Les attributions concernant les tableaux ont été établies compte tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente. L'état des cadres n'est nullement garanti. Le rentoilage est considéré comme une mesure conservatoire et non comme un vice.
• L’envoi des achats est possible par voie postale pour les lots de petites dimensions, ceci à la charge de l’adjudicataire. Pour les lots volumineux il appartient à ce dernier de mandater un transporteur. Le mobilier, les cadres, objets d'art, tapis étant d'époque ou d'usage, il convient d'examiner leur état à l'exposition. Il ne sera admis aucune réclamation de manques, accidents, réparations qui sont des ennuis ou des réparations dus au temps. Le commissaire-priseur habilité se réserve le droit de modifier l'ordre de la vacation.
• "Enchères en direct via www.interencheres-live.com (majoration de de 3% ht).
• Si vous souhaitez enchérir en ligne pendant la vente, veuillez-vous inscrire sur www.interencheres-live.com et effectuer une empreinte carte bancaire (ni votre numéro de carte bancaire, ni sa date d'expiration ne sont conservés). Vous acceptez de ce fait que www.interencheres-live.com communique à [SVV et SCP] tous les renseignements relatifs à votre inscription ainsi que votre empreinte carte bancaire. [SVV et SCP] se réservent de demander, le cas échéant, un complément d’information avant votre inscription définitive pour enchérir en ligne. Toute enchère en ligne sera considérée comme un engagement irrévocable d’achat. Si vous êtes adjudicataire en ligne, vous autorisez [SVV et SCP], si elles le souhaitent, à utiliser votre empreinte carte bancaire pour procéder au paiement, partiel ou total, de vos acquisitions y compris les frais habituels à la charge de l’acheteur majorés de 3% hors taxes. Les frais d’expédition sont à la charge de l’acquéreur. En cas de demande d’expédition, l’adjudicataire décharge [SVV et SCP] de toute responsabilité concernant l’envoi.
• Ordres d’achat secrets via interencheres-live.com (majoration de 3% ht).
• [SVV et SCP] n’ont pas connaissance du montant maximum de vos ordres déposés via interencheres-live.com. Vos enchères sont formées automatiquement et progressivement dans la limite que vous avez fixée. L’exécution de l’ordre s’adapte au feu des enchères en fonction des enchères en cours. Le pas d’enchère est défini par les intervalles suivants :jusqu’à 19€ : 5€, de 20€ à 199€ : 10€, de 200€ à 499€ : 50€, de 500€ à 999€ : 100€, de 1 000€ à 4 999€ : 200€, de 5 000€ à 9 999€ : 500€, de 10 000€ à 19 999€ : 1 000€, de 20 000€ à 49 999€ : 2 000€, de 50 000€ à 99 999€ : 5 000€, 100 000€ et plus : 10 000€. Si vous êtes adjudicataire via un ordre d’achat secret, vous autorisez [SVV et SCP], si elles le souhaitent, à utiliser votre empreinte carte bancaire pour procéder au paiement, partiel ou total, de vos acquisitions y compris les frais habituels à la charge de l’acheteur majorés de 3% hors taxes. Les frais d’expédition sont à la charge de l’acquéreur. En cas de demande d’expédition, l’adjudicataire décharge [SVV et SCP] de toute responsabilité concernant l’envoi

 
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